Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JUAN LES PINS
Numéro de dépôt :
1322507
Date de dépôt :
16/07/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/07/1995
Présentation de la marque JUAN LES PINS
Déposée le 16 juillet 1985 par FAVIERE Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JUAN LES PINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JUAN LES PINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322507.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JUAN LES PINS est expirée depuis le 16 juillet 1995.
FAVIERE Robert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07